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C-26, r. 167 - Code de déontologie des inhalothérapeutes du Québec

Article 55
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Texte complet
55. L’inhalothérapeute qui reproduit le symbole graphique de l’Ordre aux fins de sa publicité doit s’assurer qu’il est conforme à l’original détenu par le secrétaire de l’Ordre.
D. 451-99, a. 55.
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